Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 7 TOURS
LES FILS DE RENE QUENARD, SCEA

Numéro de dépôt :
3968294
Date de dépôt :
13/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2022
LES 7 TOURS de LES FILS DE RENE QUENARD

Présentation de la marque LES 7 TOURS

Déposée le 13 décembre 2012 par LES FILS DE RENE QUENARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 7 TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est LES FILS DE RENE QUENARDTODO domicilié(e) LE VILLARD, CIDEX 4707 - 73800 - CHIGNIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES FILS DE RENE QUENARD, M. TREMBLAIS ARNAUD domicilié(e) LE VILLARD, CIDEX 4707 - 73800 - CHIGNIN - France.

La marque LES 7 TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 7 TOURS est expirée depuis le 13 décembre 2022.

LES FILS DE RENE QUENARD a également déposé les autres marques suivantes : LA BERGERONNELLE , Domaine Les Cantates , LA MARECHALE , LES FILS DE RENE QUENARD , Domaine des trois tours


LES FILS DE RENE QUENARD, SCEA - LE VILLARD, CIDEX 4707 - 73800 - CHIGNIN - France


SCEA LES FILS DE RENE QUENARD, M. TREMBLAIS ARNAUD - LE VILLARD, CIDEX 4707 - 73800 - CHIGNIN - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.