LES 7 TOURS
Présentation de la marque LES 7 TOURS
Déposée le 13 décembre 2012 par LES FILS DE RENE QUENARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 7 TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES 7 TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 7 TOURS est expirée depuis le 13 décembre 2022.
LES FILS DE RENE QUENARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29